Les bureaux d’octroi aux Chaprais

Un bureau d'octroi existait gare de la Mouillère

Les plans du bureau d’octroi de la gare de la Mouillère

Qui se souvient de ces bureaux d’octroi, à part les anciens? Rappelons tout d’abord de quoi il s’agit…Le système de l’octroi, c’est à dire le prélèvement de taxes sur toutes les marchandises pénétrant dans une ville, date…des romains! Les communes l’ont ensuite repris, dès le moyen Age, afin de s’assurer des ressources financières. Ce système fut supprimé par l’Assemblée Nationale Constituante, le 19 février 1791. Mais par une ordonnance du 9 décembre 1814, Louis XVII le rétablit et il resta en place pendant plus d’un siècle!

A Besançon, le territoire communal couvrait 6 200 ha : un décret du 12 décembre 1879 avait fixé le périmètre de l’octroi de Rivotte à Tarragnoz en englobant les Chaprais.

Le 13 juin 1938, une délibération municipale élargissait ce périmètre car on avait constaté que 25 000 bisontins sur les 65 000 habitants que comptait alors la ville en étaient exempts alors qu’ils habitaient les quartiers périphériques.

Dès 1927, le conseil municipal demandait l’abrogation totale de l’octroi. En 1930, des délibérations supprimèrent les droits d’octroi pour 71 articles. Mais ils étaient maintenus pour 16 d’entre eux. A savoir : la limonade, le vinaigre, les viandes de boucherie, les combustibles et les matériaux de construction.

Au niveau national, une loi du 30 janvier 1941 spécifie que les frais de gestion de ce système ne doivent pas dépasser les 15%. Et dès 1942, une taxe locale sur les ventes et prestations de service, fixée à 0,20% puis 0,70% commença à remplacer ces droits d’octroi. Qui furent supprimés à Besançon, par un arrêté préfectoral du 1er avril 1944. Et ce n’était pas un poisson d’avril…

Comme à la gare de la Mouillère, un bureau d'octroi était installé près de la gare Viotte

Un bureau d’octroi était installé près de la gare Viotte

On retrouve dans les archives municipales ce plan du bureau d'octroi de la gare Viotte

Plan de l’octroi de la gare Viotte

Aux Chaprais, il existait plusieurs bureaux d’octroi : en particulier à la gare Viotte et à celle de la Mouillère,

Il existait un bureau d'octroi à la gare de la Mouillère

Un bureau d’octroi était installé gare de la Mouillère

mais aussi rue du Chasnot et près du cimetière des Chaprais. On retrouve ainsi, dans les archives municipales de la fin du XIX° siècle différents plans pour les bureaux d’octroi. Ils ne semblaient pas être installés dans ces gares, mais dans de petits bâtiments à proximité. En 1929, on apprenait, lors d’une séance du conseil municipal que le bureau d’octroi de la rue du Chasnot atteignait à peine douze mille francs de recettes pour des frais s’élevant à quinze mille francs. Ce déficit se prolongeant les années qui suivirent contribua à la disparition de ce système.

Un bureau d'octroi était installé près du cimetière des Chaprais

Plan du bureau d’octroi du cimetière des Chaprais

Une grande partie des renseignements nécessaires à la rédaction de ce billet ont été puisés dans un article paru dans le n°3 de Besançon Votre Ville, de décembre 1974/janvier 1975, rédigé par mr. R. Marlin.